Marque enregistrée - Marque en vigueur

Lait de Foin
Monsieur Christophe Bruyerre

Numéro de dépôt :
4478445
Date de dépôt :
28/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2028
Lait de Foin de Christophe Bruyerre

Présentation de la marque Lait de Foin

Déposée par voie électronique le 28 août 2018 par monsieur Christophe Bruyerre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Lait de Foin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Christophe Bruyerre domicilié(e) 14 Avenue du Commerce - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe Bruyerre domicilié(e) 14 Avenue du Commerce - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque Lait de Foin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lait de Foin arrivera à expiration en date du 28 août 2028.

Christophe Bruyerre a également déposé les autres marques suivantes : AGRIFEED , Belles Buches , Construction USB Qualité USB Qualité USB Authentique Performance USB Application USB , Pi Pôle innovation de la Picardie Verte , BATIRWOOD , Bon Feu , SO FEED So Feed Production So Feed Mix So Feed Horse So Feed Fibre So Feed Lait So Feed Viande , USB Up Seed Balance Technologie USB USB Treatment USB Application USB control USB Process USB Methode , VALORGRAIN , SOGRAIN


Monsieur Christophe Bruyerre - 14 Avenue du Commerce - 78000 - VERSAILLES - France


Monsieur Christophe Bruyerre - 14 Avenue du Commerce - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts.